Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELVIA SOLUTION ASSISTANCE ELVIA SOLUTION IMPATRIE ELVIA SOLUTION EXPATRIÉ ELVIA SOLUTION AFFAIRES ELVIA SOLUTION ÉTUDES ELVIA SOLUTION INTEGRALE ELVIA SOLUTION MISSION PRO
ELVIA Société d'Assurance, de Voyages, et d'Assistance Entreprise privée régie par le code des Assurances

Numéro de dépôt :
3311128
Date de dépôt :
01/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2014
ELVIA SOLUTION ASSISTANCE ELVIA SOLUTION IMPATRIE ELVIA SOLUTION EXPATRIÉ ELVIA SOLUTION AFFAIRES ELVIA SOLUTION ÉTUDES ELVIA SOLUTION INTEGRALE ELVIA SOLUTION MISSION PRO de ELVIA Société d\'Assurance

Présentation de la marque ELVIA SOLUTION ASSISTANCE ELVIA SOLUTION IMPATRIE ELVIA SOLUTION EXPATRIÉ ELVIA SOLUTION AFFAIRES ELVIA SOLUTION ÉTUDES ELVIA SOLUTION INTEGRALE ELVIA SOLUTION MISSION PRO

Déposée le 1 septembre 2004 par la société ELVIA Société d'Assurance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELVIA SOLUTION ASSISTANCE ELVIA SOLUTION IMPATRIE ELVIA SOLUTION EXPATRIÉ ELVIA SOLUTION AFFAIRES ELVIA SOLUTION ÉTUDES ELVIA SOLUTION INTEGRALE ELVIA SOLUTION MISSION PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est la société ELVIA Société d'Assurance domicilié(e) 153, Rue de Faubourg ST HONORE,75381 PARIS CEDEX 08 - 75381 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 075 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELVIA domicilié(e) 153, Rue du Faubourg St Honoré,75381 PARIS CEDEX 08 - 75381 - France.

La marque ELVIA SOLUTION ASSISTANCE ELVIA SOLUTION IMPATRIE ELVIA SOLUTION EXPATRIÉ ELVIA SOLUTION AFFAIRES ELVIA SOLUTION ÉTUDES ELVIA SOLUTION INTEGRALE ELVIA SOLUTION MISSION PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELVIA SOLUTION ASSISTANCE ELVIA SOLUTION IMPATRIE ELVIA SOLUTION EXPATRIÉ ELVIA SOLUTION AFFAIRES ELVIA SOLUTION ÉTUDES ELVIA SOLUTION INTEGRALE ELVIA SOLUTION MISSION PRO est expirée depuis le 1 septembre 2014.


ELVIA Société d'Assurance, de Voyages, et d'Assistance Entreprise privée régie par le code des Assurances - 153, Rue de Faubourg ST HONORE,75381 PARIS CEDEX 08 - 75381 - France - SIREN 582075438


ELVIA - 153, Rue du Faubourg St Honoré,75381 PARIS CEDEX 08 - 75381 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Assurances. Transport. Hebergement, loisir.