Marque enregistrée - Marque en vigueur

Charles V
ELVI

Numéro de dépôt :
4463010
Date de dépôt :
20/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/06/2028
Charles V de ELVI

Présentation de la marque Charles V

Déposée par voie électronique le 20 juin 2018 par ELVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Charles V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est ELVI domicilié(e) 2 rue du Capitaine Scott - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Aurélie GUETIN domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque Charles V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4463010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charles V arrivera à expiration en date du 20 juin 2028.

ELVI a également déposé les autres marques suivantes :


ELVI - 2 rue du Capitaine Scott - 75015 - Paris - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Aurélie GUETIN - 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Hébergement temporaire ; réservations d'hôtels et de logements temporaires ; services hôteliers ; services de réservations en ligne d'hôtels, d'hébergement temporaire, de chambres d'hôtels, de salles de séminaires et de réception d'établissements hôteliers ; services hôteliers avec mise à disposition de salles de séminaires et de salles de réception.