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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELVI
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AR' TOILES
Marque expirée - Marque en non vigueur

AR' TOILES
SARL ELVI

Numéro de dépôt :
3665745
Date de dépôt :
21/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2019
AR\' TOILES de ELVI

Présentation de la marque AR' TOILES

Déposée le 21 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AR' TOILES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELVI domicilié(e) 23 RUE DU MARCHE - 86000 - POITIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EMMANUEL VIGNERON domicilié(e) 23 RUE DU MARCHE - 86000 - POITIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AR' TOILES est expirée depuis le 21 juillet 2019.

ELVI a également déposé les autres marques suivantes : BELIZE , THANKSGIVING , VILLA CHARLES V , , HOTEL KEEN , MONTESQUIEU , Charles V , EQUINOX


SARL ELVI - 23 RUE DU MARCHE - 86000 - POITIERS - France


EMMANUEL VIGNERON - 23 RUE DU MARCHE - 86000 - POITIERS - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Inscription le 30 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563161 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-30

Tableaux (peintures) encadrés ou non à l'huile et acrylique copie ou originaux.

Encadrements (cadres).