Marque enregistrée - Marque en vigueur

PASSERELLEBIO
ELVETEC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4275007
Date de dépôt :
26/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2026
PASSERELLEBIO de ELVETEC

Présentation de la marque PASSERELLEBIO

Déposée par voie électronique le 26 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELVETEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASSERELLEBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELVETEC domicilié(e) avenue Satolas Green - 69330 - PUSIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 857 200 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PASSERELLEBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSERELLEBIO arrivera à expiration en date du 26 mai 2026.

ELVETEC a également déposé les autres marques suivantes : ELVETEC , EASYLAM , LABELIANS , PASSERELLE , ELVETEC , Vasse INDUSTRIE S.A. , FACILAM , LABELIANS


ELVETEC, Société par Actions Simplifiée - avenue Satolas Green - 69330 - PUSIGNAN - France - SIREN 857200885


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Inscription le 26 février 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°750273 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-02-26

Logiciel de traçabilité et de prise en charge des prélèvements biologiques délocalisés, utilisable sur smartphones et tablettes.