Marque enregistrée - Marque en non vigueur

elveflow
Elvesys, SAS

Numéro de dépôt :
3833624
Date de dépôt :
23/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2021
elveflow de Elvesys

Présentation de la marque elveflow

Déposée le 23 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Elvesys auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « elveflow » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Elvesys domicilié(e) 49 rue Condorcet - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 301 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elvesys domicilié(e) 49 rue Condorcet - 75009 - PARIS - France.

La marque elveflow a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833624.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque elveflow est expirée depuis le 23 mai 2021.

Elvesys a également déposé les autres marques suivantes : MICROFLUIDIC VALLEY ENTREPRENEURSHIP BUSINESS UNIT , FASTGENE , FASTGENE


Elvesys, SAS - 49 rue Condorcet - 75009 - PARIS - France - SIREN 531301174


Elvesys - 49 rue Condorcet - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 13 septembre 2011 - Retrait partiel n°557733 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-13

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Appareils pour l'expérimentation biologique ; appareils pour l'analyse et la détection d'agents pathogènes ; appareils pour l'analyse et la détection de substances chimiques ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; implants artificiels ; appareils pour le diagnostique et l'analyse médicale ; aucun des produits précités n'étant relatifs au traitement de l'insuffisance rénale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.