B2E BROUTARD D EXCELLENCE ELVEA
Présentation de la marque B2E BROUTARD D EXCELLENCE ELVEA
Déposée par voie électronique le 17 mai 2016 par ELVEA France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B2E BROUTARD D EXCELLENCE ELVEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque B2E BROUTARD D EXCELLENCE ELVEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272546.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B2E BROUTARD D EXCELLENCE ELVEA arrivera à expiration en date du 17 mai 2026.
Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36