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Marques déposées par la société ELVE
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AVANT JOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVANT JOUR
ELVE

Numéro de dépôt :
93476378
Date de dépôt :
15/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2003

Présentation de la marque AVANT JOUR

Déposée le 15 juillet 1993 par la société ELVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVANT JOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est la société ELVE domicilié(e) 109 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 758 777 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque AVANT JOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVANT JOUR est expirée depuis le 15 juillet 2003.


ELVE - 109 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS - France - SIREN 350758777


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52

Inscription le 13 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249697 - Publication au BOPI 1998-02-13

Inscription le 21 février 1994 - Transmission de propriété n°169400 - Publication au BOPI 1994-02-21

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table