Marque expirée - Marque en non vigueur

VOCALID
ELVA S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96605347
Date de dépôt :
11/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2016

Présentation de la marque VOCALID

Déposée le 11 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) ELVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOCALID »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELVA domicilié(e) 72-74 Avenue Edouard Vaillant,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2301244) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 777 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2301244) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOCALID est expirée depuis le 11 janvier 2016.

ELVA a également déposé les autres marques suivantes : ELVA , ELVA , Elva , B beyondbun , mon épicerie française


ELVA S.A. Société Anonyme - 72-74 Avenue Edouard Vaillant,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2301244) - 92100 - France - SIREN 408777746


CABINET ORES - 36 Rue de Saint Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2301244) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25

Inscription le 24 août 2000 - Transmission totale de propriété n°306280 - Publication au BOPI 2000-08-24

Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2005 n°2301244 - Publication au BOPI 2005-11-21

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques; optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques; disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, dispositifs portatifs ou cartes à micro-circuits électroniques, cartes d'identification vocales; lecteurs de cartes, serveurs, terminaux téléphoniques; extincteurs.Télécommunications, agence de presse et d'informations; communication par terminaux d'ordinateurs, télépaiement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.