Déposée le 19 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Elva Sport
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Elva SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-19 du 13 mai 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Elva Sport domicilié(e) 6 Rue du Tertre de Fortville - 22120 - HILLION - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 341 546 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Equipage Innovation, M. Chevallier Bruno domicilié(e) 27 RUE Lequier - 22190 - PLERIN - France.
La marque Elva SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Elva SPORT arrivera à expiration en date du 19 avril 2026.
Elva Sport a également déposé les autres marques suivantes : FINBOARD , FINSAIL
Elva Sport, SARL - 6 Rue du Tertre de Fortville - 22120 - HILLION - France - SIREN 819341546
Equipage Innovation, M. Chevallier Bruno - 27 RUE Lequier - 22190 - PLERIN - France
Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; voiles, housses pour voiles ; voiles pour bateaux, voiles pour planches de nage ; voiles de planches à voile ; cordages, gréements et haubans pour bateaux à voile et à moteur ; cordages et gréements pour planches de nage avec voile ; cordages et gréements pour planches à voile ; cordes, filets, tentes, auvents, bâches et ficelles en fibres textiles naturelles et/ou artificielles, en papier ou en matières plastiques ; corderie ; rubans et toiles tressés en fibres de matières naturelles et plastiques ; cordons d'emballage ; corde de remorquage de véhicules ; bandes et fils à lier non métalliques ; ficelles ; cordages non métalliques ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; vêtements, y compris tenues décontractées, vêtements de plage, vêtements de sport et vêtements de protection pour natation surf, plongée, ski sur neige, surf des neiges et activités sportives ; pantalons étanches incluant des bottes ; chaussures ; coiffures [chapellerie] ;
Jeux ; jouets ; appareils et équipements de gymnastique et de sport ; planches de surf, équipements pour kitesurf, planches de bodyboard, planches de nage, planches de nage avec voile, planches de ski nautique de type “ knee-board ”, planches nautiques de type wakeboard ou stand up paddle, planches à voile, skis de surf, surfs des neiges, skis [neige], skis nautiques, planches à roulettes, surfs cerfs-volants, équipements de ski et équipements de surf des neiges ; équipement de ski nautique ; jeux pour enfants, jeux et jouets ; housses conçues spécialement pour planches de surf, équipements pour kitesurf, planches de bodyboard, planches de nage, planches de nage avec voile, planches de ski nautique de type “ knee-board ”, planches nautiques de type wakeboard ou stand up paddle, planches de nage, planches à voile, skis de surf, planches de surf des neiges, skis [neige], skis nautiques, planches à roulettes et surfs cerfs-volants ; housses et sacs de protection pour appareils de sport, y compris housses pour planches de surf, équipements pour kitesurf, planches de bodyboard, planches de nage, planches de nage avec voile, planches de ski nautique de type “ knee-board ”, planches nautiques de type wakeboard ou stand up paddle, planches à voile, skis de surf, planches de surf des neiges, skis [neige], skis nautiques, planches à roulettes et surfs cerfs-volants ; Accessoires pour le sport, à savoir : palmes, leashs (attaches à la cheville) et lanières de sécurité pour appareils de sport, appareils de sport à savoir : cordes spécialement adaptées et équipées pour servir de cordes de traction et cordes pour ski nautique, fixations de skis, pads (antidérapants) pour planches de surf, palmes incluant palmes pour bodyboard, planche de nage, planches de nage avec voile, fart à skis et planches de surf.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; formations et cours ; organisation et tenue de conférences, d'ateliers, de symposiums, de séminaires, de congrès, de conférences ; organisation et tenue de salons, d'expositions, de shows, de festivals, de spectacles, notamment dans le domaine de des sports et loisirs nautiques ; publication, édition, prêt et distribution de livres, revues, journaux, magazines, communiqués de presse, dépliants, brochures et autres imprimés et périodiques, ainsi que publications électroniques, notamment dans le domaine des sports et loisirs nautiques ; composition et édition de matériel de cours et d'enseignement ; conseils, renseignements et informations concernant les services précités, également par le biais de réseaux électroniques, comme Internet.
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