Déposée le 24 juillet 2012 par la société ELVA NOVIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « elva novia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-33 du 17 août 2012.
Le déposant est la société ELVA NOVIA domicilié(e) RUE DU GUE DE NIFETTE - 71150 - FONTAINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 615 493 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELVA NOVIA, Mme RIVET VERONIQUE domicilié(e) RUE DU GUE DE NIFETTE - 71150 - FONTAINES - France.
La marque elva novia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936370.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque elva novia est expirée depuis le 24 juillet 2022.
ELVA NOVIA a également déposé les autres marques suivantes : VIGI REPRO
ELVA NOVIA, COOPERATIVE AGRICOLE - RUE DU GUE DE NIFETTE - 71150 - FONTAINES - France - SIREN 751615493
ELVA NOVIA, Mme RIVET VERONIQUE - RUE DU GUE DE NIFETTE - 71150 - FONTAINES - France
Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides ; produits vétérinaires et biologiques pour la maîtrise de la reproduction, semences animales, ovules, embryons, sperme bovin ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, matériel de suture ; matériel dans le domaine génétique (appareils et instruments chirurgicaux, médicaux ou vétérinaires) ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; animaux vivants ; produits d'élevage, substances et produits alimentaires pour animaux fourrages.
Publicité, administration commerciale, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseil en organisation et direction des affaires ; aide aux entreprises agricoles, d'élevage, industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.
Service de conseils techniques, de recherches et d'études scientifiques et de développement de nouveaux produits dans le domaine de l'élevage et de la génétique animale.
Service d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, services vétérinaires, soins d'ygiène pour animaux, service d'élevage, service d'insémination artificielle et de transplantation animale.
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