Déposée le 25 février 2003 par la Société Anonyme (SA) ELUZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CYBER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-15 du 11 avril 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELUZ domicilié(e) 21 RUE DES VIEILLES VIGNES,77183 CROISSY-BEAUBOURG - 77183 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 001 838 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR UZAN ALAIN ELUZ S.A., Z.I. PARIEST domicilié(e) 21 RUE DES VIEILLES VIGNES,77183 CROISSY-BEAUBOURG - 77183 - France.
La marque CYBER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELUZ S.A., Z.I. PARIEST - 21 RUE DES VIEILLES VIGNES,77183 CROISSY-BEAUBOURG - 77183 - France - SIREN 642001838
MR UZAN ALAIN ELUZ S.A., Z.I. PARIEST - 21 RUE DES VIEILLES VIGNES,77183 CROISSY-BEAUBOURG - 77183 - France
Inscription le 11 août 2003 - retrait partiel n°375560 - Publication au BOPI 2003-08-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15
– appareils téléphoniques. – calculatrices. – appareils de radio. Appareils pour la production de son. – lampes d'éclairage. – lampes électriques. – torches.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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