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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELUTIONS
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ELUTIONS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELUTIONS
ELUTIONS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3561252
Date de dépôt :
07/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/03/2028
ELUTIONS de ELUTIONS

Présentation de la marque ELUTIONS

Déposée le 7 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ELUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-15 du 11 avril 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELUTIONS domicilié(e) Le Quator, 14 avenue Tony Garnier - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 020 501 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ELUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3561252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELUTIONS arrivera à expiration en date du 7 mars 2028.


ELUTIONS, Société par Actions Simplifiée - Le Quator, 14 avenue Tony Garnier - 69007 - LYON - France - SIREN 408020501


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2018 n°2677095 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-03-27

Logiciels, programmes d'ordinateur.

Services d'affichage électronique ; services de communication par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; information en matière de télécommunication ; messagerie électronique ; services de transmission de messages ; information en matière de télécommunications ; transmissions de messages, d'images et de données numériques assistés par ordinateurs.

Consultations en matière d'ordinateurs ; conversions de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Internet pour des tiers ; élaboration (conception) de logiciels ; études de projets techniques ; hébergement de sites informatiques ; installation et mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; services de programmation pour ordinateurs ; duplication de programmes informatiques ; reconstitution de bases de données.