Déposée par voie électronique le 14 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Elum
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Elum Energy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-27 du 7 juillet 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Elum domicilié(e) 2 Chemin de la Pommeraye - 78640 - Neauphle-Le-Chateau - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elum SAS, Colin Cyril domicilié(e) 96 bis Boulevard Raspail - 75006 - Paris - France.
La marque Elum Energy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368534.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Elum S.A.S. - 2 Chemin de la Pommeraye - 78640 - Neauphle-Le-Chateau - France
Elum SAS, Colin Cyril - 96 bis Boulevard Raspail - 75006 - Paris - France
Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27
Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50
Appareils et instruments scientifiques ; équipements de traitement de données ; fils électriques ; batteries électriques ; Dispositifs et installations électriques pour le suivi, le comptage, le pilotage et la surveillance de la production et de la consommation d'énergie électrique ; appareils, dispositifs et installations électriques de pilotage et de contrôle de ballons d'eau chaude, d'onduleurs et de dispositifs de stockage d'électricité photovoltaïque ; appareils, instruments et dispositifs pour la conduite, la mesure, la surveillance, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, le comptage ou la commande du courant électrique et de la production d'énergie électrique solaire ; appareils d'analyse de signaux, de courant et de tension ; appareils de surveillance de la répartition de la consommation et de la production d'énergie électrique ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle d'appareils pour la production d'énergie ; appareils électroniques destinés au contrôle de l'alimentation en énergie des appareils électriques ; appareils et instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle de la consommation d'énergie électrique ; installations photovoltaïques pour la production d'électricité [centrales photovoltaïques] ; appareils pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ; appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement électronique en énergie électrique, à savoir piles photovoltaïques pour toitures et piles photovoltaïques à incorporer dans des panneaux de revêtement (bardages) ; cellules photovoltaïques ; modules photovoltaïques ; panneaux photovoltaïques ; convertisseurs électriques ; collecteurs électriques ; accumulateurs électriques ; conduites et câbles électriques ; matériel pour conduire l'électricité (fils, câbles) ; câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ; disjoncteurs ; interrupteurs ; coupe-circuit ; raccordements électriques ; raccords de lignes électriques ; serre-fils ; bornes (électricité) ; boîtes de dérivation, de branchement et de jonction électrique ; appareils de comptage d'énergie ; compteurs électriques ; équipements pour le traitement de l'information, notamment dans le cadre de la production d'énergie photovoltaïque et de la consommation d'électricité ; logiciels, notamment pour la production d'énergie électrique, pour la commande, le contrôle, la surveillance, la mesure, le comptage du courant électrique, ainsi que pour le pilotage d'installations et d'équipements électriques. ; appareils et instruments de contrôle, de mesure, de surveillance et de commande à distance de flux d'énergie, notamment électrique ; logiciels et applications logicielles de contrôle, de mesure, de surveillance et de commande à distance de la consommation d'énergie, notamment électrique ; logiciels et applications logicielles pour l'optimisation des flux énergétiques, notamment électriques ; dispositifs de stockage d'énergie, notamment batteries et dispositifs et logiciels de contrôle de ces derniers ;
Production d'énergie ; production d'électricité à partir de l'énergie solaire ; location d'équipements de production d'énergie ; location d'installations solaires (photovoltaïques) et de collecteurs solaires ; location d'installations électriques (générateurs, transformateurs) ; location d'équipements et d'appareils dans le domaine de la production d'énergie ; consultations professionnelles en matière de production d'énergie, d'électricité, de chauffage, de bioénergies, d'énergie renouvelable, d'énergie biomasse, d'énergie géothermique, d'énergie solaire ; services de conseils et d'informations en matière de production d'énergie électrique ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; Travaux d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifiques et technologiques ; étude de projet technique ; services d'ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques et technologiques dans le domaine de l'énergie ; conseils techniques et assistance technique (ingénierie) dans le domaine de l'énergie ; conception et développement de systèmes photovoltaïques ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils professionnels dans le domaine de l'économie énergétique ; services d'ingénierie pour mieux gérer la production, le stockage et la consommation énergétique ; conseils technologiques et expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de production, de stockage et de consommation énergétique ; conseils techniques, informations techniques et expertises techniques (travaux d'ingénieurs) en matière de climatisation, de chauffage et d'éclairage ; évaluations et estimations techniques de la consommation d'énergie ; conseils et informations techniques rendus par des ingénieurs pour l'achat et la sélection d'appareils électriques sélectionnés en fonction de critères liés à leurs qualités techniques, à leurs coûts et à la maîtrise de la consommation d'énergie ; conseils et informations techniques pour la sélection de professionnels pour réaliser des travaux d'installation, de réparation et de maintenance, notamment dans le domaine des installations de production d'électricité photovoltaïque ; conseils et informations techniques relatifs à la maîtrise de la consommation d'énergie; contrôle de qualité ; contrôle de qualité des installations électriques et photovoltaïques ; conseils et informations techniques relatifs aux relevés de compteurs de consommation d'énergie à distance ; conseils techniques, informations techniques et expertises techniques dans les domaines de la production d'énergie électrique, d'énergie solaire et d'énergies renouvelables ; services d'ingénierie pour la conception et la construction d'installations de production et de distribution d'énergie ; conseils techniques données par téléphone par des ingénieurs (hotline) pour l'utilisation des appareils et installations électriques ; informations et conseils techniques sur la sécurité électrique ; études, diagnostics et analyses techniques rendus par des ingénieurs pour l'installation d'appareils de production de mise à disposition et/ou de distribution d'énergie, d'électricité, de chauffage et d'eau ; conseils techniques et informations techniques relatifs au coût de l'énergie et de l'électricité ; élaboration (conception), installation, mise à jour, amélioration, maintenance, hébergement, location et mise à disposition d'une plateforme en ligne permettant notamment de visualiser sa consommation et sa production d'électricité, de connaître son taux d'autoconsommation et de couverture énergétique, ainsi que d'obtenir des conseils en matière d'économie d'énergie ; élaboration (conception), installation, mise à jour, amélioration, maintenance, hébergement, location et mise à disposition d'une plateforme en ligne permettant notamment de commander, contrôler, surveiller, mesurer, compter le courant électrique, ainsi que de piloter des installations et des équipements électriques ; conception, développement, installation et maintenance, mise à jour ou location de logiciels, notamment pour la production d'énergie électrique, ainsi que pour la commande, le contrôle, la surveillance, la mesure, le comptage du courant électrique ainsi que pour le pilotage d'installations et d'équipements électriques ; contrôle technique et expertise (travaux d'ingénieurs) d'installations fonctionnant à l'aide de tout type d'énergies ; informations et conseils techniques sur les installations de transport, de mise à disposition, de production et/ou de distribution d'énergie, notamment électrique, solaire, photovoltaïque, d'énergies renouvelables, et d'énergie solaire. ".
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