Marque enregistrée - Marque en vigueur

VELTY
ELTY

Numéro de dépôt :
4592821
Date de dépôt :
22/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2029
VELTY de ELTY

Présentation de la marque VELTY

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2019 par ELTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VELTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est ELTY domicilié(e) 8 RUE DE L EST - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, Monsieur MANUEL ROCHE domicilié(e) 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France.

La marque VELTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4592821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELTY arrivera à expiration en date du 22 octobre 2029.


ELTY - 8 RUE DE L EST - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


INSCRIPTA, Monsieur MANUEL ROCHE - 10 RUE D AUMALE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Services de vente au détail, en gros, par correspondance et en ligne de produits alimentaires et de boissons; services d'approvisionnement pour des tiers, à savoir achat et vente de produits alimentaires et de boissons pour des tiers; intermédiation commerciale dans le domaine des produits alimentaires et des boissons, à savoir achat et vente de produits alimentaires et de boissons; négociation et conclusion de contrats d’achat et de vente de produits alimentaires et de boissons; mise en relation commerciale de vendeurs et d’acheteurs de produits alimentaires et de boissons; services de conseils commerciaux en matière d’achat et de vente de produits alimentaires et de boissons; services de sous-traitance, à savoir traitement administratif de commandes d'achats et services de gestion administrative et commerciale de stocks de produits alimentaires et de boissons; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité dans le domaine de la restauration, des services de traiteur, de l'épicerie, du commerce d'alimentation, des produits alimentaires et des boissons; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de produits alimentaires et de boissons; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine de la restauration, des services de traiteur, de l'épicerie, du commerce d'alimentation, des produits alimentaires et des boissons; conseils commerciaux concernant l'exploitation de boutiques de traiteur, d'épiceries et de restaurants; publicité et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) dans le domaine de la restauration, des services de traiteur, de l'épicerie, du commerce d'alimentation, des produits alimentaires et des boissons; services de publicité et de promotion des ventes pour des tiers dans le domaine de la restauration, des services de traiteur, de l'épicerie, du commerce d'alimentation, des produits alimentaires et des boissons; organisation et conduite d'événements promotionnels dans le domaine de la restauration, des services de traiteur, de l'épicerie, du commerce d'alimentation, des produits alimentaires et des boissons; services de recherches commerciales, d’analyse de marché et d’analyse de prix dans le domaine de la restauration, des services de traiteur, de l'épicerie, du commerce d'alimentation, des produits alimentaires et des boissons; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers dans le domaine de la restauration, des services de traiteur, de l'épicerie, du commerce d'alimentation, des produits alimentaires et des boissons; assistance en gestion de franchise commerciale et administration d'affaires commerciales de franchises dans le domaine de la restauration, des services de traiteur, de l'épicerie, du commerce d'alimentation, des produits alimentaires et des boissons; services de conseils commerciaux concernant l'établissement ou l'exploitation de franchises dans le domaine de la restauration, des services de traiteur, de l'épicerie, du commerce d'alimentation, des produits alimentaires et des boissons; services administratifs et commerciaux fournis par un franchiseur dans le cadre d'un réseau d'épiceries, de commerces d'alimentation, de traiteurs et de restaurants; conseils commerciaux concernant la gestion d'établissements en tant que franchises dans le domaine de l'épicerie, du commerce d'alimentation, des services de traiteur et de restauration ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs dans le domaine de l'épicerie, du commerce d'alimentation, des produits alimentaires, des boissons et des services de traiteur et de restauration ;

Épiceries fines (restaurants); services de traiteurs; services de restaurants; services de salon de thé, de cafés, de cafétérias, de snack-bars; services de bar; services d'approvisionnement d'aliments et de boissons; services d’aliments et de boissons à emporter; services de mise à disposition d'aliments et de boissons.