Marque enregistrée - Marque en vigueur

D-TO
M. Eltony Bouc mondes

Numéro de dépôt :
4344709
Date de dépôt :
10/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2027
D-TO de Eltony Bouc mondes

Présentation de la marque D-TO

Déposée par voie électronique le 10 mars 2017 par monsieur Eltony Bouc mondes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D-TO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est monsieur Eltony Bouc mondes domicilié(e) 1 rue du progrès collège de lattre - 94170 - Le perreux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eltony Bouc mondes domicilié(e) 1 rue du progrès collège de lattre - 94170 - Le perreux - France.

La marque D-TO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D-TO arrivera à expiration en date du 10 mars 2027.


M. Eltony Bouc mondes - 1 rue du progrès collège de lattre - 94170 - Le perreux - France


M. Eltony Bouc mondes - 1 rue du progrès collège de lattre - 94170 - Le perreux - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.