Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ELTEC
Numéro de dépôt :
1613667
Date de dépôt :
25/06/1990
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
25/06/2000
Présentation de la marque ELTEC
Déposée le 25 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) ELTEC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « ELTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ELTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613667.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELTEC est expirée depuis le 25 juin 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07