Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELSY-RB
ELSY - Informatique SARL

Numéro de dépôt :
3119405
Date de dépôt :
04/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2011

Présentation de la marque ELSY-RB

Déposée le 4 septembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELSY - Informatique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELSY-RB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-41 du 12 octobre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELSY - Informatique domicilié(e) 17, bd du Mont d'Est, 93160 NOISY-LE-GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELSY-Informatique Georges PAINSECQ - France.

La marque ELSY-RB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELSY-RB est expirée depuis le 4 septembre 2011.

ELSY - Informatique a également déposé les autres marques suivantes : ELSY-AL


ELSY - Informatique SARL - 17, bd du Mont d'Est, 93160 NOISY-LE-GRAND - France


ELSY-Informatique Georges PAINSECQ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41

Progiciel.