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Marques déposées par mademoiselle elsy gausseran
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SUD-FORMATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUD-FORMATION
Mlle elsy gausseran

Numéro de dépôt :
3897055
Date de dépôt :
14/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/02/2022
SUD-FORMATION de elsy gausseran

Présentation de la marque SUD-FORMATION

Déposée le 14 février 2012 par mademoiselle elsy gausseran auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SUD-FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est mademoiselle elsy gausseran domicilié(e) bat 3 appt 16, Cité roguet - 31300 - toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle elsy gausseran domicilié(e) bat 3 appt 16, Cité roguet - 31300 - toulouse - France.

La marque SUD-FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897055.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD-FORMATION est expirée depuis le 14 février 2022.


Mlle elsy gausseran - bat 3 appt 16, Cité roguet - 31300 - toulouse - France


Mlle elsy gausseran - bat 3 appt 16, Cité roguet - 31300 - toulouse - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Formation.