Déposée par voie électronique le 11 mars 2009 par Elsy Brovelli
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Reste des Pointyllés »
Le déposant est Elsy Brovelli domicilié(e) Chemin du Coton Rouge, Résidence Les Lierres, bât B1, Appartement 100 - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elsy Brovelli domicilié(e) Chemin du Coton Rouge, Résidence Les Lierres, bât B1, Appartement 100 - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Reste des Pointyllés est expirée depuis le 11 mars 2019.
Elsy Brovelli - Chemin du Coton Rouge, Résidence Les Lierres, bât B1, Appartement 100 - 13100 - AIX EN PROVENCE - France
Elsy Brovelli - Chemin du Coton Rouge, Résidence Les Lierres, bât B1, Appartement 100 - 13100 - AIX EN PROVENCE - France
Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Errata de l'enregistrement - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussons.
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