Marque expirée - Marque en non vigueur

Reste des Pointyllés
Elsy Brovelli

Numéro de dépôt :
3635674
Date de dépôt :
11/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/03/2019
Reste des Pointyllés de Elsy Brovelli

Présentation de la marque Reste des Pointyllés

Déposée par voie électronique le 11 mars 2009 par Elsy Brovelli auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Reste des Pointyllés »

Le déposant est Elsy Brovelli domicilié(e) Chemin du Coton Rouge, Résidence Les Lierres, bât B1, Appartement 100 - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elsy Brovelli domicilié(e) Chemin du Coton Rouge, Résidence Les Lierres, bât B1, Appartement 100 - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Reste des Pointyllés est expirée depuis le 11 mars 2019.


Elsy Brovelli - Chemin du Coton Rouge, Résidence Les Lierres, bât B1, Appartement 100 - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Elsy Brovelli - Chemin du Coton Rouge, Résidence Les Lierres, bât B1, Appartement 100 - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Errata de l'enregistrement - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussons.