La Grande Enseigne Santé
Présentation de la marque La Grande Enseigne Santé
Déposée par voie électronique le 12 octobre 2017 par ELSIE GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Grande Enseigne Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La Grande Enseigne Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395819.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Grande Enseigne Santé arrivera à expiration en date du 12 octobre 2027.
Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44
Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41
Inscription le 24 septembre 2020 - Rejet partiel n°796024 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-24