Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELSEWARE THE SOFTWARE ALTERNATIVE
ELSEWARE S.A.

Numéro de dépôt :
94512318
Date de dépôt :
21/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2014

Présentation de la marque ELSEWARE THE SOFTWARE ALTERNATIVE

Déposée le 21 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) ELSEWARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELSEWARE THE SOFTWARE ALTERNATIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELSEWARE domicilié(e) 26-28 rue Danielle Casanova,75002 PARIS (dossier no 2262235) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 123 842 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ELSEWARE domicilié(e) 26-28 rue Danielle Casanova,75002 PARIS (dossier no 2262235) - 75002 - France.

La marque ELSEWARE THE SOFTWARE ALTERNATIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELSEWARE THE SOFTWARE ALTERNATIVE est expirée depuis le 21 mars 2014.

ELSEWARE a également déposé les autres marques suivantes : ELSEWARE , OSS360 , CONTRAT DE CONNAISSANCE DES RISQUES , PREVIA , Contrat de connaissance , MSTAR


ELSEWARE S.A. - 26-28 rue Danielle Casanova,75002 PARIS (dossier no 2262235) - 75002 - France - SIREN 390123842


ELSEWARE - 26-28 rue Danielle Casanova,75002 PARIS (dossier no 2262235) - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-38

Inscription le 2 août 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°396763 - Publication au BOPI 2004-08-02

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2004 n°2262235 - Publication au BOPI 2004-03-31

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Logiciels et Appareils dans les domaines de l'Informatique, des Télécommunications, de l'Electronique, de la Radiocommunication, de l'Audiovisuel, Et, Etudes et Conception de ces produits

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.