ELSEVIER MASSON SAS société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
97701344
Date de dépôt :
23/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2017
Présentation de la marque ORTHOPHONIE
Déposée le 23 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELSEVIER MASSONsociété par actions simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORTHOPHONIE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELSEVIER MASSONsociété par actions simplifiée domicilié(e) 62, rue Camille Desmoulins,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2341643) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 037 031 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER INTERNATIONAL domicilié(e) 5, rue Jules Lefèbvre,75009 PARIS (dossier no 2341643) - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELSEVIER MASSON SAS société par actions simplifiée - 62, rue Camille Desmoulins,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2341643) - 92130 - France - SIREN 542037031
LERNER INTERNATIONAL - 5, rue Jules Lefèbvre,75009 PARIS (dossier no 2341643) - 75009 - France
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2007 n°2341643 - Publication au BOPI 2007-05-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15
Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, appareils de contrôle et d'enseignement, notamment audiovisuels, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements, de données magnétiques, optiques, bandes magnétiques, bandes vidéo, films cinématographiques, disques acoustiques, disques compacts audio-vidéo, disques optiques; équipement pour le traitement de l'information et ordinateurs, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, règles à calcul, logiciels, progiciels, cartes magnétiques, appareils pour le traitement de texte. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir produits de l'imprimerie, papeterie; articles pour reliures; photographies; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films, feuilles d'emballage en matières plastiques; cartes à jouer; caractères d'imprimerie, clichés; affiches, almanachs brochures, calendriers, catalogues, chemises pour documents, représentations graphiques, imprimés, livres, manuels, publications,fournitures scolaires, enveloppes pochettes. Publicité, notamment radiophonique et télévisée, diffusion d'annonces publicitaires, de matériel publicitaire notamment tracts, prospectus, échantillons, location de matériel publicitaire; organisation d'expositions à buts commerciaux; gestion de fichiers informatiques; études de marché, gestion des affaires commerciales, renseignements d'affaires; services d'abonnements à des journaux, conseils et consultations professionnelles en organisation et direction des affaires. Education, informations en la matière, éducation par correspondance; formation production, édition, publication, location de journaux, de magazines, revues, livres, édition de disquettes, disques numériques, optiques, enregistrements vidéo et sonores; divertissement, prêt de livres; activités culturelles, notamment organisation d'expositions, organisation de colloques et conférences, de concours en matière d'éducation ou de divertissements, montages de programmes de télévision et radiophoniques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ORTHOPHONIE"