Marque expirée - Marque en non vigueur

(O)bstétrique pratique
ELSEVIER MASSON SAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98732667
Date de dépôt :
15/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/05/2018

Présentation de la marque (O)bstétrique pratique

Déposée le 15 mai 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELSEVIER MASSONsociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « (O)bstétrique pratique »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELSEVIER MASSONsociété par actions simplifiée domicilié(e) 62, rue Camille Desmoulins,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2357182) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 037 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER INTERNATIONAL domicilié(e) 16, rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2357182) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque (O)bstétrique pratique est expirée depuis le 15 mai 2018.

ELSEVIER MASSONsociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION AS/AP M , ORTHOPHONIE , DECLIC AS/AP , DECLIC AP , Antibiotiques journal des agents anti-infectueux , Abrégés de l'infirmière , GUIDE PREPA KINE , BONNES PRATIQUES EN FMC , JOURNAL DE TRAUMATOLOGIE M , M LA PRESSE MEDICALE


ELSEVIER MASSON SAS société par actions simplifiée - 62, rue Camille Desmoulins,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2357182) - 92130 - France - SIREN 542037031


LERNER INTERNATIONAL - 16, rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2357182) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2007 n°2357182 - Publication au BOPI 2007-12-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Supports d'informations enregistrés ou non sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes ou cartouches dans le domaine médical ou chirurgical, relatifs à la pratique de l'obstétrique. Imprimés, journaux, périodiques, revues, livres, collections de livres dans le domaine médical ou chirurgical, relatifs à la pratique de l'obstétrique. Services d'édition d'imprimés, de journaux, de périodiques, de revues, de livres, de collections de livres sur tous supports dans le domaine médical ou chirurgical, relatifs à la pratique de l'obstétrique ; publication de textes autres que publicitaires, dans le domaine médical ou chirurgical, relatifs à la pratique de l'obstétrique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.