JOURNAL DES MALADIES VASCULAIRES ORGANE DU COLLEGE FRANCAIS DE PATHOLOGIE VASCULAIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur
JOURNAL DES MALADIES VASCULAIRES ORGANE DU COLLEGE FRANCAIS DE PATHOLOGIE VASCULAIRE
ELSEVIER MASSON SAS société par actions simplifiée Collège Français de Pathologie Vasculaire Association Loi 1901 En copropriété
Numéro de dépôt :
3545995
Date de dépôt :
26/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2017
Présentation de la marque JOURNAL DES MALADIES VASCULAIRES ORGANE DU COLLEGE FRANCAIS DE PATHOLOGIE VASCULAIRE
Déposée le 26 décembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELSEVIER MASSONsociété par actions simplifiée et l'association loi 1901 Collège Français de Pathologie Vasculaire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JOURNAL DES MALADIES VASCULAIRES ORGANE DU COLLEGE FRANCAIS DE PATHOLOGIE VASCULAIRE »
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) ELSEVIER MASSONsociété par actions simplifiée domicilié(e) 62, rue Camille Desmoulins,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France et l'association loi 1901 Collège Français de Pathologie Vasculaire domicilié(e) 18, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER INTERNATIONAL domicilié(e) 16, rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOURNAL DES MALADIES VASCULAIRES ORGANE DU COLLEGE FRANCAIS DE PATHOLOGIE VASCULAIRE est expirée depuis le 26 décembre 2017.
Publicité ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires, de petites annonces pour l'emploi et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; diffusion de matériels publicitaires [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; courrier publicitaire ; gestion de fichiers informatiques ; location de matériels publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée ; organisation de salons, d'expositions, de foires, de conférences à but commerciaux et de publicité ; sondages d'opinion ; abonnements à une base de données ; services d'abonnement pour des tiers à un serveur de base de données, à des journaux et à des lettres d'informations électroniques ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses.
Services de télécommunication ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; expédition et transmission de dépêches, de messages, de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services de transmission d'informations techniques spécialisées par voie télématique ; services de transmission de sons, d'images par ordinateurs reliés en réseaux ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à un système informatique, à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement.
Services d'édition d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes et de livres autres que publicitaires sur tous supports ; services de formation, éducation, divertissement ; organisation et conduite de conférences, de colloques, d'ateliers, de congrès, de séminaires, de concours, de symposiums et d'expositions à but culturel, éducatif ou dans le domaine du divertissement ; organisation de loteries et concours ; production de films, d'émissions de radio, de divertissements radiophoniques et télévisés ; organisation de compétitions sportives ; formation ; service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables.
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