Marque expirée - Marque en non vigueur

Guide PRÉPA SAGE-FEMME
ELSEVIER MASSON SAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99777946
Date de dépôt :
26/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/02/2019

Présentation de la marque Guide PRÉPA SAGE-FEMME

Déposée le 26 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELSEVIER MASSONsociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Guide PRÉPA SAGE-FEMME »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELSEVIER MASSONsociété par actions simplifiée domicilié(e) 62, rue Camille Desmoulins,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2391232) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 037 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SNC domicilié(e) 16, rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2391232) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Guide PRÉPA SAGE-FEMME est expirée depuis le 26 février 2019.

ELSEVIER MASSONsociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : (O)bstétrique pratique , COLLECTION AS/AP M , ORTHOPHONIE , DECLIC AS/AP , DECLIC AP , Antibiotiques journal des agents anti-infectueux , Abrégés de l'infirmière , GUIDE PREPA KINE , BONNES PRATIQUES EN FMC , JOURNAL DE TRAUMATOLOGIE M


ELSEVIER MASSON SAS société par actions simplifiée - 62, rue Camille Desmoulins,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2391232) - 92130 - France - SIREN 542037031


SCHMIT CHRETIEN SNC - 16, rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2391232) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2008 n°2391232 - Publication au BOPI 2008-12-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Supports d'informations enregistrés ou non sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes ou cartouches, en particulier relatifs à la préparation des concours d'accès aux études paramédicales et notamment aux études de sage-femme. Imprimés, journaux, périodiques, revues, livres, collections de livres, en particulier relatifs à la préparation des concours d'accès aux études paramédicales et notamment aux études de sage-femme. Edition d'imprimés, de journaux, de périodiques, de revues, de livres, de collections de livres sur tous supports, en particulier relatifs à la préparation des concours d'accès aux études paramédicales et notamment aux études de sage-femme.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.