Marque expirée - Marque en non vigueur

ECHANGES FRANCAIS EN ONCOLOGIE THORACIQUE EFOT
ELSEVIER MASSON SAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3637640
Date de dépôt :
18/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2019
ECHANGES FRANCAIS EN ONCOLOGIE THORACIQUE EFOT de ELSEVIER MASSONsociété par actions simplifiée

Présentation de la marque ECHANGES FRANCAIS EN ONCOLOGIE THORACIQUE EFOT

Déposée le 18 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELSEVIER MASSONsociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECHANGES FRANCAIS EN ONCOLOGIE THORACIQUE EFOT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELSEVIER MASSONsociété par actions simplifiée domicilié(e) 62, rue Camille Desmoulins,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 037 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SNC domicilié(e) 16, rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECHANGES FRANCAIS EN ONCOLOGIE THORACIQUE EFOT est expirée depuis le 18 mars 2019.

ELSEVIER MASSONsociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : (O)bstétrique pratique , COLLECTION AS/AP M , ORTHOPHONIE , DECLIC AS/AP , DECLIC AP , Antibiotiques journal des agents anti-infectueux , Abrégés de l'infirmière , GUIDE PREPA KINE , BONNES PRATIQUES EN FMC , JOURNAL DE TRAUMATOLOGIE M


ELSEVIER MASSON SAS société par actions simplifiée - 62, rue Camille Desmoulins,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France - SIREN 542037031


SCHMIT CHRETIEN SNC - 16, rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Publications électroniques téléchargeables notamment sous la forme de lettres d'informations, annuaires, revues d'actualité, magazines, journaux, périodiques, livres, recueils d'annonces, sondages ; bases de données électroniques ; supports d'informations enregistrés sous forme de Cédéroms, disques DVD, disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cartouches, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; appareils d'enseignement audiovisuels ; logiciels (programmes enregistrés).

Produits de l'imprimerie ; brochures ; revues ; revues d'actualité ; périodiques ; livres ; journaux ; catalogues ; lettres d'information ; guides ; annuaires ; crayons ; stylos ; calendriers ; prospectus ; publications ; fiches ; cartes ; papier, carton ; photographies ; reproductions graphiques ; articles de papeterie ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; papiers d'emballage ; sachets et sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matière plastique] ; enseignes en papier ou en carton.

Publicité ; diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numérique, de petites annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; services de gestion de fichiers informatiques, publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires notamment sur le réseau Internet ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires avec ou sans distribution de prix ou d'attribution de récompenses ; services d'organisation d'expositions, de salons, de foires, et de toutes manifestations à but commerciaux ou de publicité ; gérance administrative de lieux d'exposition.

Services de mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet ; services de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications audiovisuelles à savoir communications par des techniques utilisant le son et/ou l'image ; communications télégraphiques radiophoniques et téléphoniques ; services de transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; services de messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; services de courrier électronique ; communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion d'informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement.

Services d'édition et de publication d'imprimés, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes et de livres autres que publicitaires sur tous supports ; organisation de loteries et de concours, à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; production de films, d'émissions de radio, de divertissements radiophoniques et télévisés ; services de loisirs ; service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de formation et d'enseignement notamment par correspondance, par réseau informatique et en ligne par le biais d'un site Internet (e-learning) ; conception et diffusion de modules de formation (formation) ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, production de films ; informations et conseils en matière de formation ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions, et notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires, réceptions (divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'animations de clubs professionnels dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions et foires ; services de clubs (divertissement) ; activités sportives et culturelles ; production de films, de courts métrages, de documentaires, de magazines radiophoniques ou de télévision ; services d'organisation et de production de spectacles ; planification et organisation de réceptions (divertissement).

Services informatiques, à savoir hébergement en ligne d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduite en ligne des réunions, des rassemblements, et des débats et discussions interactifs ; services informatiques sous forme de pages Web personnalisées proposant des informations définies par l'utilisateur, des profils et informations personnels ; services de programmation informatique, de programmation pour ordinateurs et de programmation de bases de données ; création et entretien de sites Web pour le compte de tiers ; services d'hébergement de sites Internet et de données informatiques sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs ; services de conception, de programmation, d'installation, de gestion et d'hébergement de sites informatisés destinés à des réseaux de communication par ordinateur.