ELSEVIER MASSON SAS société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
99777399
Date de dépôt :
24/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/02/2019
Présentation de la marque Démarche soignante
Déposée le 24 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELSEVIER MASSONsociété par actions simplifiée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Démarche soignante »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELSEVIER MASSONsociété par actions simplifiée domicilié(e) 62, rue Camille Desmoulins,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2391227) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 037 031 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SNC domicilié(e) 16, rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2391227) - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELSEVIER MASSON SAS société par actions simplifiée - 62, rue Camille Desmoulins,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2391227) - 92130 - France - SIREN 542037031
SCHMIT CHRETIEN SNC - 16, rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2391227) - 75002 - France
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2008 n°2391227 - Publication au BOPI 2008-12-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-32
Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14
Supports d'informations enregistrés ou non sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes ou cartouches dans le domaine médical ou chirurgical, en particulier relatifs aux soins administrés. Imprimés, journaux, périodiques, revues, livres, collections de livres dans le domaine médical ou chirurgical, en particulier relatifs aux soins administrés. Edition d'imprimés, de journaux, de périodiques, de revues, de livres, de collections de livres sur tous supports dans le domaine médical ou chirurgical, en particulier relatifs aux soins administrés.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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