Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOINS GERONTOLOGIE
Elsevier Masson SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96611799
Date de dépôt :
16/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2026

Présentation de la marque SOINS GERONTOLOGIE

Déposée le 16 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Elsevier Masson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOINS GERONTOLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Elsevier Masson domicilié(e) 62 rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 037 031 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Madame Christine FRAUD domicilié(e) 51 avenue Jean-Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque SOINS GERONTOLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOINS GERONTOLOGIE arrivera à expiration en date du 16 février 2026.

Elsevier Masson a également déposé les autres marques suivantes : REVUE DE PNEUMOLOGIE CLINIQUE , ABREGES VETERINAIRES , NPG NEUROLOGIE PSYCHIATRIE GERIATRIE LA REVUE DU VIEILLISSEMENT CEREBRAL , EM PREMIUM , MDS Médecine Du Sommeil , cordial mag Correspondances en Dialyse , OFFICINE ET CONSEIL Votre pharmacien vous informe , DERMATOLOGIE DU PRATICIEN M , PRATIQUE NEUROLOGIQUE FMC , JOURNAL OF VISCERAL SURGERY


Elsevier Masson SAS, Société par actions simplifiée - 62 rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 542037031


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Madame Christine FRAUD - 51 avenue Jean-Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Renouvellement avec limitation le 5 septembre 2005 n°2296410 - Publication au BOPI 2005-09-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Renouvellement sans limitation le 4 février 2016 n°2609601 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-02-04

Papier, carton et produits en ces matières, à savoir produits de l'imprimerie, papeterie ; articles pour reliures ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, pochettes, films, feuilles d'emballage en matières plastiques ; caractères d'imprimerie, clichés ; affiches, almanachs, brochures, calendriers, catalogues, chemises pour documents, représentations graphiques, imprimés, livres, manuels, publications, fournitures scolaires, enveloppes, pochettes. Publicité, notamment radiophonique et télévisée, diffusion d'annonces publicitaires, de matériel publicitaire notamment tracts, prospectus, échantillons, location de matériel publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ; gestion de fichiers informatiques ; études de marché, gestion des affaires commerciales, renseignements d'affaires ; services d'abonnements à des journaux, conseils et consultations professionnelles en organisation et direction des affaires. Education, informations en la matière, éducation par correspondance ; formation ; production, édition, publication, location de journaux, de magazines, revues, livres, édition de disquettes, disques numériques, optiques, enregistrements vidéo et sonores ; divertissement, prêt de livres ; activités culturelles, notamment organisation d'expositions, organisation de colloques et conférences, de concours en matière d'éducation ou de divertissements, montages de programmes de télévision et radiophoniques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.