Elsevier Masson SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4363338
Date de dépôt :
22/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2027
Présentation de la marque RHUMATOWRITER
Déposée par voie électronique le 22 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Elsevier Masson
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RHUMATOWRITER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-24 du 16 juin 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Elsevier Masson domicilié(e) 65 Rue Camille DESMOULINS - 92130 - Issy-les Moulineaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 037 031 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Mme. Christine FRAUD domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France.
La marque RHUMATOWRITER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363338.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Elsevier Masson SAS, Société par actions simplifiée - 65 Rue Camille DESMOULINS - 92130 - Issy-les Moulineaux - France - SIREN 542037031
Cabinet Beau de Loménie, Mme. Christine FRAUD - 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France
Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24
Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37
Publications électroniques téléchargeables à savoir, magazines, périodiques, livres, prospectus, newsletters, brochures, journaux, revues, articles, catalogues, manuels d'enseignement, collections de livres et de revues ; publications électroniques téléchargeables fournies en ligne depuis une base de données ou depuis Internet ;
Produits de l'imprimerie, magazines, périodiques, livres, prospectus, newsletters, brochures, journaux, revues, articles, catalogues, manuels d'enseignement, collections de livres et de revues ; matériel de formation et d'instruction (à l'exception des appareils) ;
Education, instruction, formation ; organisation et conduite de colloques, séminaires, conférences, congrès, ateliers de formation ; préparation et animation de séminaires, d'ateliers [éducation], de congrès, de colloques et de cours d'enseignement à distance et en ligne ; édition et publication de magazines, périodiques, livres, prospectus, newsletters, brochures, journaux, revues, articles, catalogues, manuels d'enseignement, collections de livres et de revues, textes (autres que textes publicitaires) ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non-téléchargeables ; services de formation, d'enseignement et d'épreuves pédagogiques ;
Fourniture d'informations dans les domaines de la médecine et de la santé.
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