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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Elsevier Masson
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PASS'SANTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PASS'SANTE
Elsevier Masson SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3742205
Date de dépôt :
31/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2030
PASS\'SANTE de Elsevier Masson

Présentation de la marque PASS'SANTE

Déposée par voie électronique le 31 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Elsevier Masson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PASS'SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Elsevier Masson domicilié(e) 65 Rue Camille Desmoulins - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 037 031 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme BOURRIERES Juliette domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - Lyon Cedex 07 - France.

La marque PASS'SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASS'SANTE arrivera à expiration en date du 31 mai 2030.

Elsevier Masson a également déposé les autres marques suivantes : REVUE DE PNEUMOLOGIE CLINIQUE , ABREGES VETERINAIRES , NPG NEUROLOGIE PSYCHIATRIE GERIATRIE LA REVUE DU VIEILLISSEMENT CEREBRAL , EM PREMIUM , SOINS GERONTOLOGIE , MDS Médecine Du Sommeil , cordial mag Correspondances en Dialyse , OFFICINE ET CONSEIL Votre pharmacien vous informe , DERMATOLOGIE DU PRATICIEN M , PRATIQUE NEUROLOGIQUE FMC


Elsevier Masson SAS, Société par actions simplifiée - 65 Rue Camille Desmoulins - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France - SIREN 542037031


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme BOURRIERES Juliette - 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - Lyon Cedex 07 - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Inscription le 10 décembre 2019 - Changement d'adresse n°775565 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-10

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2019 n°2734186 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-18

Supports d'information enregistrés ou non sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, compact disques, CD-ROMs, DVDs contenant des livres, journaux, revues, périodiques, magazines, manuels d'enseignement, collections de livres et de revues ; publications électroniques téléchargeables disponibles sur Internet ou depuis un réseau informatique ou un site web ; publications électroniques disponibles sur un téléphone portable ;

Produits de l'imprimerie, livres, journaux, revues, périodiques, magazines, manuels d'enseignement, collections de livres et de revues ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Education, instruction, formation ; édition et publication de livres, journaux, revues, périodiques, magazines, manuels d'enseignement, collection de livres et revues, textes (autres que textes publicitaires) ; établissement de programmes de formation, d'enseignement et d'épreuves pédagogiques.