Elsevier Masson SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3285011
Date de dépôt :
02/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2024
Présentation de la marque MDS Médecine Du Sommeil
Déposée le 2 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Elsevier Masson
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MDS Médecine Du Sommeil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Elsevier Masson domicilié(e) 62, rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 037 031 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie domicilié(e) 51, avenue Jean-Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France.
La marque MDS Médecine Du Sommeil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Elsevier Masson SAS, Société par actions simplifiée - 62, rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 542037031
Cabinet Beau de Loménie - 51, avenue Jean-Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France
Inscription le 14 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°482752 - Publication au BOPI 2008-10-14
Inscription le 20 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°483437 - Publication au BOPI 2008-10-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Renouvellement sans limitation le 20 février 2014 n°2551392 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-20
Journal. Formation.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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