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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Elsevier Masson
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LES REFERENTIELS DES COLLEGES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES REFERENTIELS DES COLLEGES
Elsevier Masson SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3909390
Date de dépôt :
30/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
LES REFERENTIELS DES COLLEGES de Elsevier Masson

Présentation de la marque LES REFERENTIELS DES COLLEGES

Déposée le 30 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Elsevier Masson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES REFERENTIELS DES COLLEGES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Elsevier Masson domicilié(e) 62 rue Camille Desmoulins - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 037 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean-Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - Lyon Cedex 07 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Elsevier Masson a également déposé les autres marques suivantes : REVUE DE PNEUMOLOGIE CLINIQUE , ABREGES VETERINAIRES , NPG NEUROLOGIE PSYCHIATRIE GERIATRIE LA REVUE DU VIEILLISSEMENT CEREBRAL , EM PREMIUM , SOINS GERONTOLOGIE , MDS Médecine Du Sommeil , cordial mag Correspondances en Dialyse , OFFICINE ET CONSEIL Votre pharmacien vous informe , DERMATOLOGIE DU PRATICIEN M , PRATIQUE NEUROLOGIQUE FMC


Elsevier Masson SAS, Société par actions simplifiée - 62 rue Camille Desmoulins - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France - SIREN 542037031


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean-Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - Lyon Cedex 07 - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Inscription le 5 août 2014 - Rejet total n°628817 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-05

Publications électroniques téléchargeables disponibles sur Internet ou depuis un réseau informatique ou un site web ; supports d'information enregistrés ou non sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, compact disques, CD-ROMs et DVDs contenant des livres, journaux, revues, périodiques, magazines, manuels d'enseignement, collections de livres et de revues ; logiciels et programmes informatiques ;

Produits de l'imprimerie, livres, journaux, revues, périodiques, magazines, manuels d'enseignement, collections de livres et de revues ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Education, instruction, formation ; édition et publication de livres, journaux, revues, périodiques, magazines, manuels d'enseignement, collection de livres et revues, textes (autres que textes publicitaires) ; publications non-téléchargeables ; établissement de programmes de formation, d'enseignement et d'épreuves pédagogiques.