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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Elsevier Masson
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LA COLLECTION DES COLLEGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COLLECTION DES COLLEGES
Elsevier Masson SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3892984
Date de dépôt :
30/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/01/2022
LA COLLECTION DES COLLEGES de Elsevier Masson

Présentation de la marque LA COLLECTION DES COLLEGES

Déposée le 30 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Elsevier Masson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA COLLECTION DES COLLEGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Elsevier Masson domicilié(e) 62 rue Camille Desmoulins - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 037 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean-Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque LA COLLECTION DES COLLEGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COLLECTION DES COLLEGES est expirée depuis le 30 janvier 2022.

Elsevier Masson a également déposé les autres marques suivantes : REVUE DE PNEUMOLOGIE CLINIQUE , ABREGES VETERINAIRES , NPG NEUROLOGIE PSYCHIATRIE GERIATRIE LA REVUE DU VIEILLISSEMENT CEREBRAL , EM PREMIUM , SOINS GERONTOLOGIE , MDS Médecine Du Sommeil , cordial mag Correspondances en Dialyse , OFFICINE ET CONSEIL Votre pharmacien vous informe , DERMATOLOGIE DU PRATICIEN M , PRATIQUE NEUROLOGIQUE FMC


Elsevier Masson SAS, Société par actions simplifiée - 62 rue Camille Desmoulins - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France - SIREN 542037031


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean-Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Publications électroniques téléchargeables disponibles sur Internet ou depuis un réseau informatique ou un site web ; supports d'information enregistrés ou non sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, compact disques, CD-ROMs et DVDs contenant des livres, journaux, revues, périodiques, magazines, manuels d'enseignement, collections de livres et de revues ; logiciels et programmes informatiques ;

Produits de l'imprimerie, livres, journaux, revues, périodiques, magazines, manuels d'enseignement, collections de livres et de revues ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Education, instruction, formation ; édition et publication de livres, journaux, revues, périodiques, magazines, manuels d'enseignement, collection de livres et revues, textes (autres que textes publicitaires) ; publications non-téléchargeables ; établissement de programmes de formation, d'enseignement et d'épreuves pédagogiques.