Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JCC OPEN
ELSEVIER MASSON SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3855721
Date de dépôt :
31/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/08/2021
JCC OPEN de ELSEVIER MASSON

Présentation de la marque JCC OPEN

Déposée le 31 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELSEVIER MASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « JCC OPEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELSEVIER MASSON domicilié(e) 62, rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 037 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean-Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque JCC OPEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JCC OPEN est expirée depuis le 31 août 2021.

ELSEVIER MASSON a également déposé les autres marques suivantes : REVUE DE PNEUMOLOGIE CLINIQUE , ABREGES VETERINAIRES , NPG NEUROLOGIE PSYCHIATRIE GERIATRIE LA REVUE DU VIEILLISSEMENT CEREBRAL , EM PREMIUM , SOINS GERONTOLOGIE , MDS Médecine Du Sommeil , cordial mag Correspondances en Dialyse , OFFICINE ET CONSEIL Votre pharmacien vous informe , DERMATOLOGIE DU PRATICIEN M , PRATIQUE NEUROLOGIQUE FMC


ELSEVIER MASSON SAS, Société par actions simplifiée - 62, rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 542037031


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean-Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Publications électroniques téléchargeables disponibles sur Internet ou depuis un réseau informatique ou un site web ; matériel numérique à savoir disques, disquettes, bandes magnétiques, CDs, CD-ROMs et DVDs permettant le stockage optique de documents et dossiers audio et vidéo téléchargeables.