Elsevier Masson SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3878055
Date de dépôt :
30/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/11/2021
Présentation de la marque GUIDE ZEPHIR
Déposée le 30 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Elsevier Masson
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « GUIDE ZEPHIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Elsevier Masson domicilié(e) 62 rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 037 031 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean-Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.
La marque GUIDE ZEPHIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878055.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Elsevier Masson SAS, Société par actions simplifiée - 62 rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 542037031
Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean-Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Inscription le 6 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°755848 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-06
Publications électroniques téléchargeables disponibles sur Internet ou depuis un réseau informatique ou un site web ; matériel numérique à savoir disques, disquettes, bandes magnétiques, CDs, CD-ROMs et DVDs permettant le stockage optique de documents et dossiers audio et vidéo téléchargeables ; logiciels ; tous les biens mentionnés étant relatifs aux domaines de la santé, médical et scientifique ;
Produits de l'imprimerie, livres, journaux, revues, périodiques, magazines, manuels d'enseignement, collections de livres et de revues ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; tous les biens mentionnés étant relatifs aux domaines de la santé, médical et scientifique ;
Education, instruction, formation ; édition et publication de livres, journaux, revues, périodiques, magazines, manuels d'enseignement, collection de livres et revues, textes (autres que textes publicitaires) ; publications téléchargeables ; établissement de programmes de formation, d'enseignement et d'épreuves pédagogique ; tous les services mentionnés étant relatifs aux domaines de la santé, médical et scientifique.
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