GEOBIOS PALEONTOLOGIE, STRATIGRAPHIE. PALEOECOLOGIE
Présentation de la marque GEOBIOS PALEONTOLOGIE, STRATIGRAPHIE. PALEOECOLOGIE
Déposée le 7 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Elsevier Masson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GEOBIOS PALEONTOLOGIE, STRATIGRAPHIE. PALEOECOLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GEOBIOS PALEONTOLOGIE, STRATIGRAPHIE. PALEOECOLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GEOBIOS PALEONTOLOGIE, STRATIGRAPHIE. PALEOECOLOGIE arrivera à expiration en date du 7 mai 2026.
Elsevier Masson a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332910 - Publication au BOPI 2001-10-17
Renouvellement sans limitation le 25 avril 2006 n°2313390 - Publication au BOPI 2006-04-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11
Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25
Inscription le 29 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665743 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-29
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2016 n°2615284 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-04-08