Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EMC-CONSULTE
ELSEVIER MASSON SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3124349
Date de dépôt :
05/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2021
EMC-CONSULTE de ELSEVIER MASSON

Présentation de la marque EMC-CONSULTE

Déposée le 5 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELSEVIER MASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMC-CONSULTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELSEVIER MASSON domicilié(e) 62 rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 037 031 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque EMC-CONSULTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EMC-CONSULTE est expirée depuis le 5 octobre 2021.

ELSEVIER MASSON a également déposé les autres marques suivantes : REVUE DE PNEUMOLOGIE CLINIQUE , ABREGES VETERINAIRES , NPG NEUROLOGIE PSYCHIATRIE GERIATRIE LA REVUE DU VIEILLISSEMENT CEREBRAL , EM PREMIUM , SOINS GERONTOLOGIE , MDS Médecine Du Sommeil , cordial mag Correspondances en Dialyse , OFFICINE ET CONSEIL Votre pharmacien vous informe , DERMATOLOGIE DU PRATICIEN M , PRATIQUE NEUROLOGIQUE FMC


ELSEVIER MASSON SAS, Société par actions simplifiée - 62 rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 542037031


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Inscription le 26 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554277 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-26

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2011 n°2477052 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-07-29

Disques optiques compacts, tous supports d'enregistrements magnétiques ou numériques, disques acoustiques, disquettes informatiques, phonogrammes, vidéogrammes, encyclopédies multimédia Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, livres Télécommunications, agences de presse et d'information, communications par terminaux d'ordinateurs Service d'édition de livres et de revues, production de phonogrammes, de vidéogrammes et de bases de données, location de films, de phonogrammes et de vidéogrammes, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.