Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EM CONSULTE
Elsevier Masson SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3893678
Date de dépôt :
01/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2022
EM CONSULTE de Elsevier Masson

Présentation de la marque EM CONSULTE

Déposée le 1 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Elsevier Masson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EM CONSULTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Elsevier Masson domicilié(e) 62 rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 037 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B. P. 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France.

La marque EM CONSULTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EM CONSULTE est expirée depuis le 1 février 2022.

Elsevier Masson a également déposé les autres marques suivantes : REVUE DE PNEUMOLOGIE CLINIQUE , ABREGES VETERINAIRES , NPG NEUROLOGIE PSYCHIATRIE GERIATRIE LA REVUE DU VIEILLISSEMENT CEREBRAL , EM PREMIUM , SOINS GERONTOLOGIE , MDS Médecine Du Sommeil , cordial mag Correspondances en Dialyse , OFFICINE ET CONSEIL Votre pharmacien vous informe , DERMATOLOGIE DU PRATICIEN M , PRATIQUE NEUROLOGIQUE FMC


Elsevier Masson SAS, Société par actions simplifiée - 62 rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 542037031


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B. P. 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Supports d'information enregistrés ou non sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, compact disques, CD-Roms et DVDs ; publications électroniques téléchargeables disponibles sur Internet ou depuis un réseau informatique ou un site Web ; programmes informatiques et logiciels ; logiciels téléchargeables à partir d'Internet.

Education, instruction, formation ; établissement de programmes de formation, d'enseignement et d'épreuves pédagogiques ; mise à disposition sur Internet (à savoir éducation et formation) de cours, de planning et d'outils d'aide à la révision d'examens ; édition de publications électroniques en ligne ; publication de textes (autres que textes publicitaires), livres, revues et magazines ; services de publication, à savoir, publication assistée par ordinateur pour des tiers ; informations dans le domaine de la formation ; services d'éducation et de formation.

Exploitation de banques de données scientifiques ; exploitation de banques de données relatives à la recherche médicale ; location de données et de programmes enregistrés sur des supports de données ; conseils et mise à disposition d'informations dans tous les domaines précités.

Exploitation de banques de données relatives aux traitements médicaux.