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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELSEVIER MASSON
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e-pack
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-pack
ELSEVIER MASSON SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3809756
Date de dépôt :
25/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2021
e-pack de ELSEVIER MASSON

Présentation de la marque e-pack

Déposée le 25 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELSEVIER MASSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e-pack » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELSEVIER MASSON domicilié(e) 62 rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 037 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B. P. 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France.

La marque e-pack a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-pack est expirée depuis le 25 février 2021.

ELSEVIER MASSON a également déposé les autres marques suivantes : REVUE DE PNEUMOLOGIE CLINIQUE , ABREGES VETERINAIRES , NPG NEUROLOGIE PSYCHIATRIE GERIATRIE LA REVUE DU VIEILLISSEMENT CEREBRAL , EM PREMIUM , SOINS GERONTOLOGIE , MDS Médecine Du Sommeil , cordial mag Correspondances en Dialyse , OFFICINE ET CONSEIL Votre pharmacien vous informe , DERMATOLOGIE DU PRATICIEN M , PRATIQUE NEUROLOGIQUE FMC


ELSEVIER MASSON SAS, Société par actions simplifiée - 62 rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 542037031


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B. P. 7073 - 69301 - LYON CEDEX 07 - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Supports d'information enregistrés ou non sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, compact disques, CD-ROMs et DVDs contenant des livres, journaux, revues, périodiques, magazines, manuels d'enseignement, collections de livres et de revues ; publications électroniques téléchargeables disponibles sur Internet ou depuis un réseau informatique ou un site Web ; publications sous format électronique à partir de bases de données informatiques et de réseaux informatiques mondiaux ; tous les biens mentionnés étant relatifs aux domaines de la santé, médical et scientifique.

Produits de l'imprimerie, livres, journaux, revues, périodiques, magazines, manuels d'enseignement, collections de livres et de revues ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; tous les biens mentionnés étant relatifs aux domaines de la santé, médical et scientifique.

Education, instruction, formation ; édition et publication de livres, journaux, revues, périodiques, magazines, manuels d'enseignement, collection de livres et revues, textes (autres que textes publicitaires) ; établissement de programmes de formation, d'enseignement et d'épreuves pédagogiques ; tous les services mentionnés étant relatifs aux domaines de la santé, médical et scientifique.