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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Elsevier Masson
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e-ECN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

e-ECN
Elsevier Masson SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3756409
Date de dépôt :
26/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2030
e-ECN de Elsevier Masson

Présentation de la marque e-ECN

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Elsevier Masson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « e-ECN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Elsevier Masson domicilié(e) 65 Rue Camille Desmoulins, 92130 Issy-les-Moulineaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 037 031 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme BOURRIERES Juliette domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073, 69301 LYON Cedex 07 - France.

La marque e-ECN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque e-ECN arrivera à expiration en date du 26 juillet 2030.

Elsevier Masson a également déposé les autres marques suivantes : REVUE DE PNEUMOLOGIE CLINIQUE , ABREGES VETERINAIRES , NPG NEUROLOGIE PSYCHIATRIE GERIATRIE LA REVUE DU VIEILLISSEMENT CEREBRAL , EM PREMIUM , SOINS GERONTOLOGIE , MDS Médecine Du Sommeil , cordial mag Correspondances en Dialyse , OFFICINE ET CONSEIL Votre pharmacien vous informe , DERMATOLOGIE DU PRATICIEN M , PRATIQUE NEUROLOGIQUE FMC


Elsevier Masson SAS, Société par actions simplifiée - 65 Rue Camille Desmoulins, 92130 Issy-les-Moulineaux - France - SIREN 542037031


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme BOURRIERES Juliette - 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073, 69301 LYON Cedex 07 - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 8 avril 2020 - Changement d'adresse n°785458 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-08

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2020 n°2750608 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-06-10

Supports d'information enregistrés ou non sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, compact disques, CD-ROMs et DVDs ; publications électroniques téléchargeables disponibles sur Internet ou depuis un réseau informatique ou un site web ;

Produits de l'imprimerie, livres, journaux, revues, périodiques, magazines, manuels d'enseignement, collections de livres et de revues ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Education, instruction, formation ; établissement de programmes de formation, d'enseignement et d'épreuves pédagogiques ; mise à disposition sur Internet de cours, de planning et d'outils d'aide à la révision d'examens ; publication, sous forme électronique ou non, de livres, journaux, revues, périodiques, magazines, manuels d'enseignement et textes (autres que textes publicitaires) ; mise à disposition de publications sur Internet avec fonction de navigation.