Elsevier Masson SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1375176
Date de dépôt :
17/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2026
Présentation de la marque ARCHIVES DES MALADIES DU COEUR ET DES VAISSEAUX
Déposée le 17 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Elsevier Masson
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARCHIVES DES MALADIES DU COEUR ET DES VAISSEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Elsevier Masson domicilié(e) 65 rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 037 031 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.
La marque ARCHIVES DES MALADIES DU COEUR ET DES VAISSEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Elsevier Masson SAS, Société par actions simplifiée - 65 rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 542037031
Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine - 51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France
Renouvellement sans limitation n°2073326 - Publication au BOPI 1996-47
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2006 n°2324684 - Publication au BOPI 2006-10-05
Inscription le 13 février 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°51513 - Publication au BOPI 1991-02-13
Inscription le 2 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466139 - Publication au BOPI 2008-01-02
Inscription le 3 janvier 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°179877 - Publication au BOPI 1995-01-03
Inscription le 28 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°436093 - Publication au BOPI 2006-06-28
Inscription le 9 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°456855 - Publication au BOPI 2007-07-09
Inscription le 2 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466138 - Publication au BOPI 2008-01-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-05
Inscription le 7 septembre 2016 - Changement d'adresse n°679540 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-07
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2016 n°2627986 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2016-09-16
Journaux et périodiques.Education et divertissement.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnement de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Divertissement radiophoniques ou par télévision.Productions de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Distribution de journaux. Organisation de concours en matie d'éducation ou de divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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