Elsevier Masson SAS, Société par actions simplifiée Société Française de Dermatologie et de Pathologie Sexuellement Transmissible, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
4318888
Date de dépôt :
01/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2026
Présentation de la marque ANNALES DE DERMATOLOGIE ET DE VENEREOLOGIE
Déposée par voie électronique le 1 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Elsevier Masson et l'association loi 1901 Société Française de Dermatologie et de Pathologie Sexuellement Transmissible
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ANNALES DE DERMATOLOGIE ET DE VENEREOLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-51 du 23 décembre 2016.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Elsevier Masson domicilié(e) 65 Rue Camille Desmoulins - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et l'association loi 1901 Société Française de Dermatologie et de Pathologie Sexuellement Transmissible domicilié(e) 25 Rue de la Boétie - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme. Christine FRAUD domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - Lyon Cedex 07 - France.
La marque ANNALES DE DERMATOLOGIE ET DE VENEREOLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318888.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Elsevier Masson SAS, Société par actions simplifiée - 65 Rue Camille Desmoulins - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France - SIREN 5
Société Française de Dermatologie et de Pathologie Sexuellement Transmissible, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 25 Rue de la Boétie - 75008 - PARIS - France
Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme. Christine FRAUD - 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - Lyon Cedex 07 - France
Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Publications électroniques téléchargeables à savoir, magazines, périodiques, livres, prospectus, newsletters, brochures, journaux, revues, articles, catalogues, manuels d'enseignement, collections de livres et de revues ; publications électroniques téléchargeables fournies en ligne depuis une base de données ou depuis Internet ;
Produits de l'imprimerie, magazines, périodiques, livres, prospectus, newsletters, brochures, journaux, revues, articles, catalogues, manuels d'enseignement, collections de livres et de revues ; matériel de formation et d'instruction (à l'exception des appareils) ;
Education, instruction, formation ; édition et publication de magazines, périodiques, livres, prospectus, newsletters, brochures, journaux, revues, articles, catalogues, manuels d'enseignement, collections de livres et de revues, textes (autres que textes publicitaires) ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non-téléchargeables ; services de formation, d'enseignement et d'épreuves pédagogiques ;
Fourniture d'informations dans les domaines de la médecine et de la santé.
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