Elsevier Masson SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
98718209
Date de dépôt :
16/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/02/2028
Présentation de la marque AKOS ENCYCLOPEDIE PRATIQUE DE MEDECINE
Déposée le 16 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Elsevier Masson
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « AKOS ENCYCLOPEDIE PRATIQUE DE MEDECINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-13 du 27 mars 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Elsevier Masson domicilié(e) 65 rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 037 031 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.
La marque AKOS ENCYCLOPEDIE PRATIQUE DE MEDECINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Elsevier Masson SAS, Société par actions simplifiée - 65 rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 542037031
Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine - 51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France
Inscription le 12 février 2008 - Changement d'adresse n°471399 - Publication au BOPI 2008-02-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-30
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2008 n°2370721 - Publication au BOPI 2008-04-18
Inscription le 12 février 2008 - Transmission totale de propriété n°471402 - Publication au BOPI 2008-02-12
Inscription le 12 février 2008 - Changement d'adresse n°471401 - Publication au BOPI 2008-02-12
Inscription le 12 février 2008 - Changement de dénomination n°471400 - Publication au BOPI 2008-02-12
Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13
Inscription le 11 janvier 2018 - Changement d'adresse n°714987 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-11
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2018 n°2669664 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-01-19
Disques ou bandes magnétiques, disques optiques, disques optiques numériques, supports d'enregistrement de données ou de programmes contenant ou non des bases de données, programmes d'ordinateur enregistrés, logiciels, progiciels, systèmes experts, appareils d'enseignement, équipement pour le traitement de l'information, banques de données. Livres, manuels, catalogues, prospectus, journaux, périodiques, ouvrages édités sur fascicules mobiles, feuilles de mise à jour de manuels, de livres, de catalogues, de périodiques, d'ouvrages ; programmes enregistrés sur papier ; banques de données sur papier ; matériel d'instruction et d'enseignement. Abonnement de livres, de manuels, de catalogues, de prospectus, de journaux, de périodiques, d'ouvrages édités sur fascicules mobiles ou non, de feuilles de mise à jour de manuels, de livres, de catalogues, de périodiques, d'ouvrages ; constitution, sauvegarde et gestion de bases de données et transmission de données incluses dans de telles bases, publicité, encarts publicitaires. Services de serveurs par voie informatique ou télématique, transmission et échange de messages, de données, de son et d'images et leur diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite ou par quelque voie que ce soit ; services télématiques (à accès libre, par code, ou non). Edition de livres, de revues, d'ouvrages, de périodiques, sur quelque support que ce soit, édition de fascicules mobiles, prêt de livres. Service de programmation pour ordinateurs, pour bases de données, pour systèmes experts, pour logiciels, pour progiciels, exploitation d'une banque de données médicales.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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