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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Elsevier Masson à associé unique
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SOINS GERONTOLOGIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOINS GERONTOLOGIE
Elsevier Masson SAS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4236885
Date de dépôt :
29/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/12/2025
SOINS GERONTOLOGIE de Elsevier Masson à associé unique

Présentation de la marque SOINS GERONTOLOGIE

Déposée par voie électronique le 29 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Elsevier Masson à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOINS GERONTOLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Elsevier Masson à associé unique domicilié(e) 62 rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 037 031 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme. Christine FRAUD domicilié(e) 51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073 - 69301 - Lyon Cedex 07 - France.

La marque SOINS GERONTOLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236885.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOINS GERONTOLOGIE arrivera à expiration en date du 29 décembre 2025.

Elsevier Masson à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : EMC , SOINS PEDIATRIE PUERICULTURE PRATIQUE ET SAVOIR INFIRMIERS , archives des maladies professionnelles et de l'environnement , CAHIERS DES SCIENCES INFIRMIERES , IMAGERIE DE LA FEMME , IMAGERIE DE LA FEMME , NOUVEAUX CAHIERS DE L INFIRMIERE , INITIATIV'ONCO


Elsevier Masson SAS, Société par actions simplifiée à associé unique - 62 rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 542037031


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme. Christine FRAUD - 51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073 - 69301 - Lyon Cedex 07 - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Publications électroniques téléchargeables à savoir, magazines, périodiques, livres, prospectus, newsletters, brochures, journaux, revues, articles, catalogues, manuels d'enseignement, collections de livres et de revues ; publications électroniques téléchargeables fournies en ligne depuis une base de données ou depuis Internet ; matériel numérique à savoir, compact discs, CD-ROMS, DVD, disques et fichiers audio et vidéo stockés digitalement et contenant des images et du texte ;

Produits de l'imprimerie, magazines, périodiques, livres, prospectus, newsletters, brochures, journaux, revues, articles, catalogues, manuels d'enseignement, collections de livres et de revues ; matériel de formation et d'instruction (à l'exception des appareils) ;

Education, instruction, formation ; édition et publication de magazines, périodiques, livres, prospectus, newsletters, brochures, journaux, revues, articles, catalogues, manuels d'enseignement, collections de livres et de revues, textes (autres que textes publicitaires) ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non-téléchargeables ; services de formation, d'enseignement et d'épreuves pédagogiques ;

Fourniture d'informations dans les domaines de la médecine et de la santé.