Déposée le 5 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) ELSEVIER BUSINESS INFORMATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SALLE DES PROFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-15 du 13 avril 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELSEVIER BUSINESS INFORMATION domicilié(e) 2, rue Maurice Hartmann, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 611 956 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.
La marque SALLE DES PROFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3086671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELSEVIER BUSINESS INFORMATION Société Anonyme - 2, rue Maurice Hartmann, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 339611956
CABINET HELENE PETIT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-32
Inscription le 23 octobre 2002 - Changement de dénomination n°357743 - Publication au BOPI 2002-10-23
Publication - Publication le 13 avr. 2001 au BOPI 2001-15
Inscription le 29 décembre 2010 - Changement d'adresse n°538439 - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2010-12-29
Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; journaux, périodiques, revues, livres ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Télecommunications, communications téléphoniques, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations par réseaux, transmission de messages, de données, de sons et d'images et diffusion par voie hertzienne, par cable ou par satellite. Éducation, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles, publication de livres, de revues, de catalogues, production de films ; organisation de concours, de colloques et de conférences.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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