Déposée le 28 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) ELSEVIER BUSINESS INFORMATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NEWBUSINESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELSEVIER BUSINESS INFORMATION domicilié(e) 2, rue Maurice Hartmann, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2185846) - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 611 956 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT domicilié(e) (dossier no 2185846) - France.
La marque NEWBUSINESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636077.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELSEVIER BUSINESS INFORMATION Société Anonyme - 2, rue Maurice Hartmann, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2185846) - France - SIREN 339611956
CABINET HELENE PETIT - (dossier no 2185846) - France
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2000 n°2185846 - Publication au BOPI 2000-11-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23
Inscription le 23 octobre 2002 - Changement de dénomination n°357743 - Publication au BOPI 2002-10-23
Inscription le 13 septembre 2000 - Changement de dénomination n°307518 - Publication au BOPI 2000-09-13
Imprimés, lettres, journaux, papiers et tous produits de l'imprimerie. Télécommunications, notamment par voie de télécopies
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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