Déposée le 6 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELSATIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ELSATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-24 du 11 juin 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELSATIS domicilié(e) 46/48 Chemin de la Bruyère Innovalia, Bâtiment A - 69570 - DARDILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 720 523 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle domicilié(e) 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.
La marque ELSATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELSATIS est expirée depuis le 6 mai 2024.
ELSATIS, société par actions simplifiée - 46/48 Chemin de la Bruyère Innovalia, Bâtiment A - 69570 - DARDILLY - France - SIREN 431720523
CABINET PLASSERAUD, Mme MEUNIER-COEUR Isabelle - 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41
Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24
Inscription le 11 mars 2014 - Rectification d'erreur matérielle;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°620397 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-11
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2014 n°2558692 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-23
Appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; imprimantes pour ordinateurs ; écrans d'ordinateurs ; terminaux d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels ; progiciels ; logiciels d'ordinateurs et publications sous forme électronique transmis en ligne à partir de bases de données ou à partir de moyens fournis sur le réseau Internet (y compris les sites Web) ; logiciels d'ordinateurs et appareils de télécommunication (y compris les modems) permettant de se connecter à une base de données ou au réseau Internet ; logiciels d'ordinateurs permettant la recherche de données. Produits de l'imprimerie ; papeterie ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels ; prospectus, livres, revues ; publications. Administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion des affaires commerciales, conseils, informations ou renseignements d'affaires ; étude de marché ; conseils aux entreprises dans la conduite de leurs affaires ; conseils aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, à savoir gestion administrative et comptable d'infrastructures informatiques ; conseils en gestion de fichiers des systèmes d'information pour entreprise. Services d'agences de presse ; services de transmission de dépêches ; services de communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations contenues dans des bases de données accessibles par voie télématique ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de télécommunications par/et connexion à des réseaux informatiques, télématiques et électroniques ; services permettant les communications interactives et les transmissions de données en temps réel entre utilisateurs d'ordinateurs ou d'appareils de télévision connectés sur des réseaux électroniques de télécommunications, à savoir fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication par ordinateurs. Services de messagerie électronique par voie télématique et messagerie en ligne ; services de télécommunications, de messagerie électronique par services en ligne. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; formation professionnelle ; services de conseils et d'informations dans les domaines de l'éducation, de la formation fournis en ligne à partir d'une base de données informatiques ou du réseau Internet, publication sous forme électronique de revues et articles dans les domaines informatiques, du management de entreprises fournis par tous moyens sur le réseau Internet. Etude de projets techniques ; travaux d'ingénieurs ; consultations professionnelles en matière d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs, conception, mise à jour et location de logiciels ; consultations professionnelles, enquêtes, conseils à des particuliers sous forme de consultations en matière de programmation, d'élaboration, de mise à jour de logiciels et progiciels ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; services de programmation pour ordinateurs, pour base de données, pour systèmes experts, pour logiciels, pour progiciels ; travaux d'ingénieurs à savoir aide technique à l'exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ; services de conception de systèmes informatiques ; consultations professionnelles et évaluations dans le domaine de l'action sociale à savoir sur les politiques de formation et de gestion de personnel ; évaluation de compétences professionnelles ; conseils techniques en systèmes d'information notamment mise au point de stratégies informatiques pour entreprises ; conseils technique en analyse de systèmes d'information et de technologies informatiques ; conseils en réalisation (conception) et gestion de systèmes d'information et de technologies informatiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ELSATIS"