Déposée par voie électronique le 5 juillet 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELSAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HOSP'EAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-30 du 26 juillet 2019.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELSAN domicilié(e) 58 bis rue la Boétie - 75008 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marguerite Bilalian domicilié(e) 17 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.
La marque HOSP'EAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4565334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELSAN SAS - 58 bis rue la Boétie - 75008 - Paris - France
Madame Marguerite Bilalian - 17 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30
Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48
Appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoires; équipement de traitement de données; logiciels (programmes enregistrés); logiciels téléchargeables; logiciels d'application pour téléphones mobiles et dispositifs électroniques sans fil; logiciels de traitement de données; logiciels ayant pour fonction de regrouper les informations relatives à un patient hospitalisé ou dont le suivi médical est assuré par un établissement de santé; logiciels ayant pour fonction de faciliter les échanges entre des établissements hospitaliers et les patients y étant suivis; dispositifs électroniques d'affichage; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles; plateformes logicielles pour le commerce électronique permettant notamment de commander des repas dans des hopitaux ou des cliniques; applications logicielles informatiques téléchargeables permettant notamment de commander des repas dans des hopitaux ou des cliniques ;
Chips; fruits secs ; confitures ; compotes ; charcuterie ; Plats préparés à base de viande; Plats préparés à base de légumes; Plats préparés principalement à base de poisson; Plats préparés principalement à base de poulet; Salades préparées; Salades de légumes; Salades de fruits; Salades de légumes précoupés; Salade de pommes de terre; Lait; Produits laitiers; Fromages; Yaourt; Yaourts aromatisés; Yaourts à boire; Desserts lactés; Desserts aux fruits ;
Chips à base de céréales; Café ; thé ; cacao ; pain ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé; Plats de riz préparés; Pizzas; Tartes; Tartes aux fruits; Tartes à la viande; Pâtisseries, gâteaux, tartes et biscuits; Cakes; Pâtisserie; Brioches [pâtisserie]; Sandwiches; Salade de pâtes; Salade de riz; Glace, crèmes glacées, yaourts glacés et sorbets; Gaufres; Crêpes; Desserts à base de riz; Viennoiseries; Biscuits à apéritif; Biscuits; Gâteaux ;
Limonades ; sodas ; Jus de fruits; Boissons sans alcool; Boissons gazeuses aromatisées; Eaux; Eaux aromatisées; Eaux gazeuses ;
Communication (transmission, diffusion) électronique d'informations par le biais d'un logiciel; communication (transmission, diffusion) électronique de données; diffusion de contenus audiovisuels par le biais d'un logiciel; envoi et réception de messages électroniques; messagerie électronique; fourniture d'accès à des bases de données; fourniture d'accès à des données et contenus multimédias en ligne; fourniture d'accès à des informations par le biais d'Internet et de logiciels applicatifs; fourniture d'accès à des plateformes électroniques et à des portails de communication et d'information sur Internet; fourniture d'accès à des réseaux de communication électronique; fourniture d'accès utilisateur à des informations sur Internet, à des moteurs de recherche, des plateformes, des forums de discussion et des chatrooms sur Internet; mise à disposition de chatrooms et forums Internet; mise à disposition de connexions à des bases de données par voie de télécommunication (services de télécommunications); mise à disposition (fourniture) de forums en ligne pour la transmission de messages, commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs; mise à disposition, à savoir : fourniture d'accès à des tableaux d'affichage électroniques et chatrooms en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d'un même logiciel; services d'affichage électronique [télécommunications]; services de communication électronique (services de télécommunications); services de télécommunication et transmission de données; télécommunications transmission de données, fichiers multimédias, vidéo et audio, y compris fichiers téléchargeables et fichiers transmis en continu sur un réseau informatique mondial transmission de fichiers numériques; services de télécommunications électronique entre des établissements de santé ou leurs prestataires et les patients y étant hospitalisés ou suivis ;
Analyse et conception de systèmes informatiques; conception, création, maintenance et programmation de pages Web et de portails Web; conception, création, maintenance et programmation de logiciels permettant notamment de commander des repas dans des hopitaux ou des cliniques; création et entretien de sites Web pour des tiers conception, développement et maintenance de bases de données informatiques et électroniques; conception, élaboration, développement, programmation, maintenance et mise à jour de logiciels et programmes informatiques; conception et développement de solutions d'applications logicielles; conception et conception graphique pour la création de pages Web sur Internet, pour la création de logiciels et programmes informatiques, et pour la création de plateformes électroniques accessibles en ligne; conception et développement d'architecture logicielle; hébergement d'applications multimédias et interactives, de bases de données informatiques et de contenus multimédias éducatifs; informations en matière de conception et développement de logiciels mises à disposition sur un réseau informatique; informations en matière de programmation informatique mises à disposition sur un réseau informatique; administration de serveurs; personnalisation de logiciels; services de conception assistée par ordinateur; services de recherche scientifique, à savoir recherche en médecine, pharmacie et chirurgie; services de recherche médicale; services de recherche et développement de nouveaux produits médicaux; services d'information dans le domaine de la santé, de la lutte contre les maladies, des recherches médicales; services de laboratoires médicaux (recherche médicale); services scientifiques et technologiques ;
Services de restauration (alimentation); Restauration (alimentation, mets, casse-croûte, en-cas, plats ou repas), sur place ou à emporter, notamment dans des hopitaux, cliniques, centres hospitaliers, centres de soins; services de bars et de snack-bars, fixes ou ambulants, notamment dans des hopitaux, cliniques, centres hospitaliers, centres de soins; services d'hébergement temporaire; services de bars, de cafés-restaurants et de cafétérias; services de cantines; services hôteliers; services de traiteurs; services de maisons de retraite pour personnes âgées; services de pensions; mise à disposition temporaire de salles de réunions; location de salles de réunions; réservation de logements temporaires; réservations hôtelières; réservation de pensions; réservation de tables de restaurants; mise à disposition et location temporaire de centres de conférences, d'expositions et de réunions; services de crèches; halte-garderie pour enfants; informations en matière d'hébergement temporaire et de restauration, fournies par tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne ;
Services hospitaliers; services médicaux; services d'assistance médicale; services d'analyses médicales; soins médicaux et chirurgicaux; conseils en matière de santé; location d'équipements médicaux; services de cliniques médicales; services de santé ; services de télémédecine; services thérapeutiques; services d'imagerie médicale, chirurgie esthétique maisons médicalisées; maison de convalescence ou de repos; services d'opticiens; soin d'hygiène et de beauté pour être humain ou pour animaux.
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