Déposée le 2 juin 2014 par monsieur ELSAIR FRANCK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Gallery ART & LUNETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-26 du 27 juin 2014.
Le déposant est monsieur ELSAIR FRANCK domicilié(e) 5 rue Tano Dou Drac - 06100 - LE CANNET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ELSAIR FRANCK domicilié(e) 5 rue Tano Dou Drac - 06110 - LE CANNET - France.
La marque Gallery ART & LUNETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gallery ART & LUNETTES est expirée depuis le 2 juin 2024.
M. ELSAIR FRANCK - 5 rue Tano Dou Drac - 06100 - LE CANNET - France
M. ELSAIR FRANCK - 5 rue Tano Dou Drac - 06110 - LE CANNET - France
Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683696 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; Articles de lunetterie ; lunettes (optiques) ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; montures de lunettes ; monture de lunettes sur mesure ; lunettes d'art ; monture de lunettes personnalisée, monture de lunettes personnalisable ; verres de lunettes ; verres de lunettes de soleil ; verres de lunettes de sport ; masque de plongée (pour la correction de la vue) ; verres de lunettes progressifs ; verres de lunettes antireflets ; verres de lunettes uni focaux ; verres de lunettes multi focaux ; verres de lunettes teintés ; verres de lunettes photosensibles, verres de lunettes polarisée ; verres de lunettes traités ; verres de lunettes LCD (verres électroniques) ; lunettes 3D ; verres de contact ; lentilles de contact ; lentilles optiques ; loupes (optique) ; étuis à lunettes ; étuis pour lentilles de contact ; instruments de mesures acoustiques ; aides d'écoutes téléphoniques et de télévisions ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ; équipement électronique permettant aux malentendants de visualiser des impulsions sonores ; appareils d'amplification destinés aux personnes malentendantes, accessoires de ces appareils, à savoir amplificateurs et émetteurs-récepteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils auditifs, équipement permettant aux malentendants de percevoir des impulsions sonores ; équipement permettant aux malentendants de corriger leur handicap ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, matériel de l'audiologie, articles orthopédiques, équipements prothétiques de corrections auditives ; prothèses auditives ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; organisation et conduite de foires et d'expositions à des fins commerciales et publicitaires. Organisation de concours à caractère commercial ; services de présentation, d'exposition, de vente au détail et de vente par correspondance d'objets d'art ;
Services d'opticiens ; services d'opticiens ; conseils esthétiques et techniques dans le domaine de l'optique et de la lunetterie (services d'opticiens) ; conseils esthétiques et techniques en matière de choix de lunettes en ligne (services d'opticiens) ; montage de verres optiques correcteurs ou non (services d'opticiens).
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