Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELSA SYSTEM
ELSA SOFTWARE (SARL)

Numéro de dépôt :
1343294
Date de dépôt :
19/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/1996

Présentation de la marque ELSA SYSTEM

Déposée le 19 février 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELSA SOFTWARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELSA SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELSA SOFTWARE domicilié(e) 36 rue Foucher de Careil, 91200 ATHIS-MONS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUPERVIELLE - France.

La marque ELSA SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELSA SYSTEM est expirée depuis le 19 février 1996.

ELSA SOFTWARE a également déposé les autres marques suivantes : CROSS-LISP , ELSA SOFTWARE


ELSA SOFTWARE (SARL) - 36 rue Foucher de Careil, 91200 ATHIS-MONS. - France


SUPERVIELLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31

Matériel informatique.